Microcore

En vigueur au 21/07/2023

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour La Confiance de l’Économie Numérique, dite L.C.E.N, il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site https://microcore.fr les présentes mentions légales. 

La connexion et la navigation sur le site MICROCORE par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales. Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales ».

Article 1 : L' éditeur

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour La Confiance de l’Économie Numérique, dite L.C.E.N, il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site https://microcore.fr les présentes mentions légales. 

La connexion et la navigation sur le site MICROCORE par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales. Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales ».

Article 2 : L' hébergeur

L’hébergeur du site https://microcore.fr est la Société OVH, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann –59100 Roubaix – France , avec le numéro de téléphone : 1007

Article 3 : Accès au site

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension des services le site https://microcore.fr ne saurait être tenu
responsable.

Article 4 : Collecte des données

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs. 

Article 5 : Cookies

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs. 

Article 6 : Propriété intellectuelle

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site https://microcore.fr, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la Propriété Intellectuel et le Code Civil.